Post
Soutien mitigé à l’application de la loi sur le CO2
Source: Switzerland – Canton Government of Geneva in French Le Conseil d’Etat appelle à accepter la baisse de l’impôt sur le revenu La réforme fiscale soumise à votation populaire a...
OSI archive
MIL OSI
Post
Autorisations de construire: hausse des émoluments dès le 1er janvier 2025
Source: Switzerland – Canton Government of Geneva in French Le Conseil d’Etat appelle à accepter la baisse de l’impôt sur le revenu La réforme fiscale soumise à votation populaire a...
Post
Pour un développement des réseaux électriques préservant le paysage et l’environnement
Source: Switzerland – Canton Government of Geneva in French Le Conseil d’Etat appelle à accepter la baisse de l’impôt sur le revenu La réforme fiscale soumise à votation populaire a...
Post
Déclaration des ministres Joly et Hussen sur les récents événements au Moyen-Orient
Source: Government of Canada – in French 1 La ministre des Affaires étrangères, l’honorable Mélanie Joly, et le ministre du Développement international, l’honorable Ahmed Hussen, ont fait la déclaration suivante...
Post
Le député Terry Sheehan annoncera un investissement monumental du gouvernement fédéral dans le développement et la diversification économiques de la région d’Algoma Est et de la rive nord du lac Huron
Source: Government of Canada – in French 1 Terry Sheehan, député de Sault Ste. Marie et secrétaire parlementaire du ministre du Travail et des Aînés, annoncera un investissement de FedNor...
Post
Le secrétaire parlementaire Sousa annonce une nouvelle propriété fédérale à Mississauga, disponible pour le développement de logements
Source: Government of Canada – in French 1 Le secrétaire parlementaire Sousa annonce une nouvelle propriété fédérale à Mississauga, disponible pour le développement de logements. Le 16 octobre 2024 –...
Post
Résultats de l’examen des droits de la Commission canadienne des grains mené en 2024
Source: Government of Canada – in French 2 Les droits perçus pour l’inspection et la pesée du grain à l’exportation constituent la principale source de recettes de la Commission canadienne...
Post
La Commission canadienne des grains utilisera l’excédent pour éviter de nouvelles augmentations des droits
Source: Government of Canada – in French Communiqué de presse Depuis que la Commission canadienne des grains a réduit ses droits d’inspection et de pesée officielles en 2021, l’organisation a...
Post
La ministre Sudds annonce 9 nouvelles propriétés fédérales dans la Région de la capitale nationale pour le développement de logements
Source: Government of Canada – in French 1 Communiqué de presse Aujourd’hui, l’honorable Jenna Sudds, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, avec Anita Vandenbeld, députée d’Ottawa-Ouest—Nepean,...
Post
Lancement de l’Agence de l’eau du Canada à titre d’entité autonome
Source: Government of Canada – in French 2 L’Agence de l’eau du Canada est un organisme du gouvernement du Canada qui relève du portefeuille du ministre de l’Environnement et du...
Post
Le Canada renforce la protection de l’eau douce avec le lancement de l’Agence de l’eau du Canada, une entité entièrement autonome
Source: Government of Canada – in French Communiqué de presse Aujourd’hui, l’honorable Steven Guilbeault, ministre de l’Environnement et du Changement climatique, a officiellement annoncé la création de l’Agence de l’eau...
Post
Déclaration des ministres Champagne et Holland au sujet du rapport de mobilisation sur la modernisation du système canadien de soutien à la recherche
Source: Government of Canada – in French 1 Déclaration Aujourd’hui, le ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie, l’honorable François-Philippe Champagne, et le ministre de la Santé, l’honorable Mark...