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Véhicule tout-terrain saisi pour conduite sans assurance

Véhicule tout-terrain saisi pour conduite sans assurance

Source: Royal Canadian Mounted Police (RMCP) – in French

Communiqué de presse

27 octobre 2025 – St. Anthony (Terre-Neuve-et-Labrador)
De : GRC à Terre-Neuve-et-Labrador

Contenu

La GRC a saisi un véhicule tout-terrain (VTT), et le propriétaire a reçu une contravention pour conduite sans assurance à la suite d’un contrôle routier effectué jeudi soir.

Le 23 octobre, peu avant 21 h, des policiers ont aperçu un VTT qui circulait sur la chaussée dans le secteur de la rue Cabot et ont effectué un contrôle routier. Le conducteur, qui a un permis d’apprenti, n’a pas été en mesure de fournir une preuve d’assurance et d’immatriculation. Une enquête plus approfondie a révélé que le VTT n’était pas assuré.

Le véhicule a été saisi et mis en fourrière, et la police a émis une contravention en vertu de la loi sur les véhicules hors route pour conduite sans assurance.

On rappelle aux conducteurs de véhicules hors route qu’ils doivent comprendre et respecter la loi sur les véhicules hors route et le code de la route. Il est illégal d’utiliser un VTT sur la chaussée, sauf pour traverser la route, et la personne conduisant le VTT doit avoir une visibilité d’au moins 150 mètres pour traverser, détenir un permis de conduire et avoir des assurances.

MIL OSI