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Conducteur de VTT accusé de refus de fournir un échantillon d’haleine

Conducteur de VTT accusé de refus de fournir un échantillon d’haleine

Source: Royal Canadian Mounted Police (RMCP) – in French

Communiqué de presse

2 janvier 2026 – Bell Island (Terre-Neuve-et-Labrador)
De : GRC à Terre-Neuve-et-Labrador

Contenu

À la suite d’un contrôle, un conducteur de VTT fait face à des accusations de refus de se conformer à une demande dans le cadre d’une enquête sur la conduite avec les capacités affaiblies.

Le jeudi 1er janvier, vers 2 h 20 du matin, un membre du Détachement de l’île Bell de la GRC a remarqué un VTT sur la chaussée à Wabana. Il a procédé à un contrôle routier, et le conducteur de 61 ans, qui semblait être en état d’ébriété, a refusé de fournir un échantillon d’haleine. Il a donc été accusé de refus de se conformer à une demande.

Le VTT qu’il conduisait a été saisi et mis en fourrière, et son permis a été suspendu. Il a ensuite été libéré, mais devra comparaître en cour à une date ultérieure.

Le refus d’obtempérer lors d’une enquête pour conduite avec les capacités affaiblies constitue une infraction criminelle. En cas de condamnation, ce refus est passible des mêmes peines que la conduite avec les capacités affaiblies.

La conduite de tout type de véhicule sous l’influence de l’alcool ou de la drogue est un risque inutile et inacceptable pour la sécurité de tous. Toute information sur un cas de conduite avec les capacités affaiblies peut être communiquée immédiatement au 911. Il faudra alors être prêt à fournir une description et le numéro de plaque du véhicule, et le lieu où il se trouve.

MIL OSI