Ordre du jour de la séance du Grand Conseil du 23 septembre

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (25_INT_124) Interpellation Valérie Zonca et consorts au nom des vert·e·s – Mobilité du Conseil d’Etat: rouler en limousine quand on ne roule pas sur l’or. Auteur : Valérie Zonca

2.2. (25_RES_14) Résolution Fabrice Moscheni et consorts – Pour un budget 2027 s’inscrivant dans une durabilité financière du Canton. Auteur : Fabrice Moscheni

2.3. (25_QUE_81) Simple question Didier Lohri – Coquille dans le réponse aux mystères des déductions fiscales 2025. Auteur : Didier Lohri

2.4. (25_QUE_82) Simple question Didier Lohri – Interprétation de la loi sur les impôts directs article 42a. Auteur : Didier Lohri

2.5. (25_QUE_83) Simple question Didier Lohri – Taux de l’IPC de référence de la loi sur les impôts directs article 42a (page 3 de la réponse). Auteur : Didier Lohri

2.7. (25_QUE_85) Simple question Fabrice Moscheni – Flottille pour Gaza: quel risque pour le Canton de Vaud?. Auteur : Fabrice Moscheni

3. (25_INT_122) Interpellation Yannick Maury – Quel est l’impact des gravières du district de Morges sur le flux de camions dans la région ? (Pas de développement). Auteur : Yannick MauryDécision = Transmise au CE

4. (25_INT_123) Interpellation Marc Morandi et consorts au nom du Groupe thématique bois au GC – Plan Climat, la forêt le mérite aussi ! (Pas de développement). Auteur : Marc MorandiDécision = Transmise au CE

5. (25_INT_121) Interpellation Hadrien Buclin et consorts – Mise en danger de manifestant·es par un automobiliste : quelle réaction de la police et des autorités ? (Développement). Auteur : Hadrien BuclinDécision = Transmise au CE

6. (25_POS_51) Postulat Nicolas Suter et consorts au nom PLR – Traitement des Subventions bagatelles à la DGE (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Nicolas SuterDécision = Renvoyé à commission

7. (23_LEG_147) EMPL (1er débat) Loi sur l’énergie (LVLEne) – révision totale ; Préavis du CE sur l’initiative Vassilis Venizelos et consorts « 300 millions pour une relance favorable à la transition énergétique » et projet de décret ; Rapports et réponse à 4 motions, 16 postulats et 3 interpellations. Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter, Mathilde MarendazDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat

8. (25_POS_50) Postulat Martine Gerber et consorts au nom Les Vert.e.s, Martine Gerber – Exposition des enfants Vaudois aux produits phytosanitaires : que sait-on ? (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Martine GerberDécision = Renvoyé par manque de temps