Source: The Conversation – France in French (3) – By Marie Fruiquière, Associate professor, Ecole Nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux (ENSAP Bordeaux); Université de Strasbourg
Que deviennent nos corps après notre décès ? Dans des sociétés où la mort est de plus en plus invisibilisée, comment ont évolué nos rites ? Demain, à quoi ressembleront les cimetières ? L’enterrement ou l’incinération seront-ils remplacés par d’autres méthodes ? Comment le numérique transformera-t-il nos pratiques funéraires ?
Pour répondre à ces questions et à bien d’autres, nous vous proposons une série de six articles sur le thème « Le corps après la mort », rédigés par des experts et illustrés par le dessinateur Vito.
Ce premier épisode est consacré aux cimetières. Ces lieux dévolus au repos éternel ne sont pas immuables et doivent parfois être déplacés. Mais « translater » un cimetière n’est pas une mince affaire…
L’ESSENTIEL
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Les conséquences du dérèglement climatique pourraient engendrer l’augmentation du nombre de déplacements de cimetières dans les prochaines décennies.
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Les « translations » de cimetières sont des chantiers complexe, qui peuvent s’étaler sur de très nombreuses années.
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Les projets de déménagement de cimetières sont sensibles, notamment parce qu’ils redéfinissent le rapport des familles à leurs défunts et à la sépulture.
Au-delà de leur apparente permanence, les cimetières sont des espaces en mouvement. Relativement récent dans sa forme actuelle, le cimetière a, par le passé, été amené à déménager à plusieurs reprises.
Des nécropoles romaines aux cimetières paroissiaux en passant par les cimetières contemporains, ces chantiers de « translation de cimetières » ont notamment accompagné les grandes évolutions sociétales sur les pratiques funéraires.
Ces scénarios de translations de cimetières n’appartiennent pas seulement au passé, mais constituent une actualité bien présente au regard des défis environnementaux, interrogeant parallèlement les enjeux relatifs à la création de nouveaux cimetières.
Quelles leçons retenir du passé ?
D’un point de vue historique dans le contexte français, les premières migrations de sépultures sont liées au développement du christianisme, lequel a conduit au rapprochement des sépultures vers les lieux sacrés. Mais au 16e siècle, le fonctionnement des cimetières paroissiaux s’est complexifié dans les milieux urbains, en raison du manque de place et des problématiques sanitaires liées à l’accumulation des corps en décomposition.
En plus d’interdire les inhumations dans les églises, la déclaration royale du 10 mars 1776 ordonne alors l’agrandissement ou le transfert des cimetières pouvant nuire à la salubrité de l’air. En 1780, la fermeture du cimetière parisien des Innocents, suite à l’effondrement de son charnier, marque l’un des déménagements de cimetière les plus célèbres. Ce déplacement a en effet non seulement engendré la création des catacombes, mais aussi celle des grands cimetières parisiens (aujourd’hui intramuros) comme le Père-Lachaise.
À la même période, le décret du 23 prairial an XII (12 juin 1804) pose les bases de la législation funéraire, encore en vigueur aujourd’hui dans le Code général des collectivités territoriales, notamment en matière de translation et de création de cimetières.
Plus récemment, d’autres facteurs ont pu conduire à la translation de tout ou partie de cimetières. Citons, par exemple, la création de barrages hydroélectriques dans les années 1960-1970, qui a conduit à la reconstruction de villages entiers, comme à Bord-les-Orgues et Naussac, ou encore les projets d’infrastructures de transport, tels que celui qui a mené au déplacement, en 2010, de l’ancien cimetière de l’hôpital psychiatrique de Navarre, à Évreux (connu sous l’appellation « cimetière des fous »), situé sur le tracé d’un contournement autoroutier.
À l’avenir, des déménagements de cimetières dus au changement climatique ?
Dans une vision davantage prospective, ce sont les conséquences du dérèglement climatique qui pourraient engendrer l’augmentation du nombre de translations de cimetières dans les prochaines décennies.
Les exemples internationaux accréditent cette hypothèse. Ainsi, en 2014, le cimetière d’Oso, dans l’État de Washington, aux États-Unis, a dû être relocalisé temporairement sur un terrain moins instable, en raison d’un glissement de terrain massif. En Angleterre, à Happisburg, c’est l’érosion qui menace le cimetière, établi à flanc de falaise.
En France, il existe déjà des situations critiques, comme à Jugon-les-Lacs, en Bretagne, non loin de Dinan, où le conseil municipal, après de premières délibérations en 1986 et 1991, a confirmé en juillet 2022 la décision de fermer le cimetière autour de l’église, car il se situe en zone inondable. Sur le littoral, la submersion marine projetée montre que les villes côtières, dont certaines sont très urbanisées, pourraient également voir leurs cimetières engloutis, comme à Dunkerque ou Saint-Malo. Non moins sensibles, les régions de montagne connaissent leurs propres risques, comme à La Bérarde, ensevelie par une lave torrentielle liée à la fonte des glaciers en juin 2024.
Pymouss / Wikimedia Commons, CC BY
Bien que la question des cimetières soit encore peu abordée dans ces scénarios, et à défaut de stratégies d’évitement, d’atténuation ou de résolution des enjeux climatiques, de tels évènements imposent aujourd’hui pour certains d’envisager leurs translations au risque, en cas d’inaction, de les voir disparaître sous les flots et la boue.
Mais comment procède-t-on pour déménager un cimetière ?
Ouvrir un cimetière pour en fermer un autre
Toute translation est avant tout conditionnée à l’ouverture d’un nouveau cimetière, ou au fait qu’un cimetière existant dispose de suffisamment de place pour accueillir l’ensemble des restes mortels du cimetière à déménager.
Dans le cas d’une ouverture, les dispositions réglementaires du Code général des collectivités territoriales donnent des indications sur la surface du cimetière et ses capacités d’inhumations : nombre présumé des défunts, taille des sépultures et des entre-tombes, etc. Elles posent également un cadre en termes de localisation (terrains les plus élevés exposés au nord, profondeur de la nappe phréatique, etc.) et d’aménagements, tels que la mise en place d’un ossuaire dans l’enceinte du cimetière pour accueillir les restes mortels exhumés.
À l’échelle du territoire, les documents d’urbanisme comme le plan local d’urbanisme (PLU) renseignent des contraintes supplémentaires, comme l’existence d’orientations d’aménagements et de programmation qui définissent les stratégies d’aménagements du territoire en fonction des besoins, notamment l’identification, la quantification et la spatialisation du besoin en logements, ou l’identification d’une zone à enjeux pour la création de zones d’activités, etc. De manière semblable, les trames environnementales, à l’instar de la trame verte et bleue, constituent des réseaux de continuités et de réservoirs écologiques où les aménagements sont souvent limités pour éviter la fragmentation des milieux naturels.
Ces conditions s’avèrent parfois difficiles à concilier dans les milieux urbains, où le foncier se raréfie et se morcelle et où les quelques terrains disponibles sont rarement attribués de manière prioritaire aux espaces funéraires.
La création du nouveau cimetière fait par ailleurs l’objet d’une procédure complexe et chronophage, avant que puissent enfin être réalisées les premières (ré-)inhumations : processus délibératifs communaux (voire intercommunaux), transactions foncières, obtention des autorisations d’urbanisme nécessaires, diagnostics préopérationnels (hydrogéologique, écologique, archéologique, etc.), études ou enquêtes publiques sont autant d’étapes préalables avant le démarrage des travaux.
Enfin, dès lors que le nouveau cimetière est livré, la translation en elle-même peut débuter.
Fermeture, affermage, vente : comment s’effectue un déménagement de cimetière ?
Le cimetière étant un équipement public, le pouvoir de décision d’une translation revient généralement au conseil municipal (sauf si la compétence funéraire a été reprise par un Établissement public de coopération intercommunale tel qu’une métropole). Une fois la décision de translation arrêtée, le processus de déménagement s’opère en trois phases juridiquement qualifiées.
Lorsque la translation d’un cimetière a été actée, l’attribution de nouvelles sépultures n’y est plus possible. Des inhumations peuvent cependant encore être réalisées dans les caveaux existants s’il y reste des places disponibles (sauf si le terrain du cimetière à fermer est reconnu d’utilité publique – à l’image des infrastructures énergétiques ou de transport par le passé).
En dehors de ces éventuelles inhumations, le cimetière doit rester en l’état et sans usage durant les cinq années qui suivent la délibération, en écho au délai de rotation minimal durant lequel les dépouilles ne peuvent être exhumées qu’à la demande de l’autorité judiciaire ou de la famille. Ainsi, la commune ne peut d’office procéder à des transferts de restes mortels.
Durant ce délai, les familles ont la possibilité de demander l’exhumation de leurs défunts pour qu’ils soient réinhumés gracieusement dans le nouveau cimetière, sur un emplacement égal en superficie à la concession initiale. L’exhumation se fait aux frais de la commune, mais cette dernière peut exiger que les familles titulaires de la concession prennent en charge la dépose, la repose ou la démolition du monument, ainsi que les éventuelles dépenses de pompes funèbres.
La deuxième phase débute une fois ces cinq ans passés. La commune peut alors procéder d’office aux exhumations et transferts de restes mortels encore présents. Les tombes non déménagées par les concessionnaires et ayants droit ont théoriquement vocation à être transférées avec le bénéfice de la concession, si cette dernière n’est pas arrivée à échéance. Néanmoins, à défaut de demande, la pratique consiste souvent dans le regroupement des restes dans un ossuaire.
Une fois les exhumations finalisées, le cimetière peut faire l’objet d’un déclassement du domaine public permettant de « louer » le terrain désaffecté à un tiers, à condition qu’il ne fasse l’objet d’aucune fouille ou fondation pour des constructions jusqu’à ce que les conditions de la troisième phase ne soient réunies.
La dernière étape est celle de l’aliénation du cimetière, autrement dit de la cession de la propriété du terrain. Cette aliénation ne peut avoir lieu qu’après cinq ans d’affermage et dix ans après la dernière inhumation. La commune peut alors, si elle le souhaite, vendre le terrain du cimetière.
Au final, il est difficile d’estimer la durée moyenne d’une translation tant les variables sont nombreuses : raison et urgence de la translation, nombre de sépultures à transférer, durée du projet de conception et construction du nouveau cimetière, le cas échéant, comprenant les éventuelles acquisitions, les études, les travaux et tous les aléas d’un chantier, etc. Bref, à défaut de pouvoir donner un temps moyen, nous pouvons ici rappeler qu’à Jugons-les-Lacs, le projet de translation du cimetière a débuté il y a déjà 40 ans.
Des chantiers complexes
En raison non seulement de la logistique, mais aussi du poids financier qu’ils représentent, les chantiers de déménagement de cimetières restent à ce jour relativement rares. L’orchestration d’un tel chantier soulève en effet des questions organisationnelles complexes pour les communes.
Au-delà des temporalités longues, ces opérations impliquent un suivi assidu. Celui-ci doit être poursuivi malgré d’éventuels changement au sein du personnel municipal, et quelle que soit la succession des agendas politiques ou autres évènements dépassant les conditions d’exercice de l’institution publique locale.
En outre, ces déménagements nécessitant souvent la création d’un nouveau cimetière, ils impliquent des enjeux fonciers et environnementaux qui peuvent rajouter une complexité supplémentaire.
De ce fait, historiquement, ces opérations de transferts n’ont pas toujours été menées, comme en témoigne la présence récurrente de cimetières au pied de certaines églises. Cependant, les enjeux climatiques pourraient contraindre dans les prochaines années les décideurs à devoir considérer l’éventualité de translations contemporaines.
Une redéfinition des rapports aux défunts et aux sépultures
La translation d’un cimetière est un chantier à deux visages. D’un côté, elle peut constituer un levier de transformation des espaces et pratiques funéraires. Ouvrir un nouveau cimetière permet de faire évoluer sa gestion technique et administrative et son aménagement, en proposant par exemple des sépultures alternatives ou en y laissant davantage de place pour les natures.
De l’autre côté, la fermeture de l’ancien cimetière peut entraîner la perte d’un patrimoine funéraire ou des contradictions avec les logiques de limitation de l’artificialisation des sols ou d’optimisation des ressources (financières, foncières, naturelles, etc.).
Pour terminer, soulignons que les translations de cimetière redéfinissent le rapport des familles à leurs défunts et à la sépulture.
Les recherches qui se sont penchées sur la question des déplacements de villages ont révélé la sensibilité de « l’objet cimetière ». Celui-ci cristallise l’ancrage à un territoire, et son déménagement peut parfois être garant du bon déroulé du déplacement des populations, au-delà du relogement des vivants.
Les exemples du passé peuvent nous aider à appréhender certains écueils, qu’il s’agisse de la désorganisation des exhumations ou du mauvais phasage pour l’ouverture du nouveau cimetière. Ils permettent aussi de clarifier certaines procédures sur le plan juridique, notamment la publicité autour des exhumations, ou le statut des restes mortels exhumés d’une concession active par la commune.
Enfin, en fonction de leur éloignement, l’emplacement des nouveaux cimetières peut venir questionner la mise à distance de la mort, voire son invisibilisation.
Derrière le travail d’anticipation du déménagement se joue donc aussi la construction des récits pour (et par) ceux qui restent. L’enjeu est qu’ils puissent eux aussi, à côté des institutions territoriales et étatiques, être acteurs de ces grands changements, qui pourraient prendre place dans un monde incertain.
Remerciements :
– Les planches de la bande dessinée ont été réalisées par Victor Locuratolo (@Vito) ;
– Le scénario a été coécrit par Victor Locuratolo et Damien Charabidzé, l’initiateur de cette série d’articles ;
– Cette publication a été rendue possible grâce à un financement de l’Union du Pôle Funéraire Public (UPFP), structure réunissant les acteurs publics du funéraire afin de défendre et promouvoir leurs services, tout en garantissant un accompagnement digne, éthique et accessible à tous les citoyens. Elle a également bénéficié d’un financement de la Direction Culture de l’Université de Lille, dans le cadre de son soutien aux projets de recherche et de diffusion associant arts et sciences.
Marie Fruiquière est membre de la Ville et Eurométropole de Strasbourg et participe à ce titre à l’Union du Pôle Funéraire Public. Ses recherches ont précédemment bénéficié de financements de l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie, de la Ville et Eurométropole et de la Fondation Palladio. Aucun de ces acteurs n’a participé à la rédaction ou à la relecture de cet article ni ne tire profit de cet article.
Damien Charabidzé ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d’une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n’a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.
– ref. Cimetières, le grand déménagement – https://theconversation.com/cimetieres-le-grand-demenagement-278240