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Environnement et Changement climatique Canada émet un ordre ministériel exigeant que The ORB Factory Limited retire du marché canadien des jouets contenant de l’amiante

Environnement et Changement climatique Canada émet un ordre ministériel exigeant que The ORB Factory Limited retire du marché canadien des jouets contenant de l’amiante

Source: Government of Canada – in French 1

Le 20 novembre 2026 – Gatineau (Québec)

Le gouvernement du Canada s’est engagé à protéger la santé et la sécurité de la population canadienne ainsi que l’environnement. Les agents d’application de la loi d’Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) travaillent partout au pays pour veiller à ce que les entreprises et les citoyens respectent les lois qui protègent nos terres et nos ressources naturelles, assurent leur pérennité pour les générations futures, protègent la santé humaine et soutiennent l’économie à long terme.

Le 12 novembre 2026, ECCC a émis un ordre ministériel à l’endroit de The ORB Factory Limited relativement à une infraction à la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Cet ordre ministériel exige que l’entreprise procède au rappel des jouets remplis de sable dans lesquels la présence d’amiante a été détectée à des concentrations supérieures à des traces.

Dans le cadre d’une inspection menée au siège social de The ORB Factory Limited afin de vérifier la conformité au Règlement interdisant l’amiante et les produits contenant de l’amiante, les agents d’application de la loi d’ECCC ont obtenu plusieurs jouets à presser ORB Funkee aux fins d’analyse en laboratoire. Les résultats ont confirmé que les produits analysés contenaient plus que des traces d’amiante. ECCC a donc déterminé que The ORB Factory Limited contrevenait à la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

L’ordre ministériel exige que The ORB Factory Limited prenne les mesures suivantes :

  • informer le public de l’infraction et des risques que ces produits peuvent présenter;
  • informer tous les distributeurs, grossistes, revendeurs et détaillants canadiens connus ayant reçu, ou susceptibles d’avoir reçu, les produits visés;
  • procéder au rappel de tous les produits qu’ECCC a identifiés comme contenant de l’amiante à des concentrations supérieures à des traces. Cela comprend le retrait des produits visés des magasins et des réseaux de distribution, et le remboursement des clients qui retournent les produits visés d’ici le 30 avril 2027;
  • obtenir et analyser au moins un échantillon de chaque numéro de lot des produits remplis de sable qui ont été distribués au Canada ou dont on peut raisonnablement croire qu’ils l’ont été par The ORB Factory Limited;
  • rappeler tous les jouets dont la conformité ne peut être démontrée au moyen d’un échantillonnage et d’analyses représentatifs;
  • veiller à ce que tous les produits rappelés et tous les articles contenant de l’amiante à des concentrations supérieures à des traces soient manipulés, détruits ou éliminés de façon sécuritaire afin de protéger la santé humaine et l’environnement, conformément à toutes les exigences applicables.

Le 20 novembre 2026, The ORB Factory Limited a annoncé le rappel des produits suivants :

  • ORB Funkee Monkee Jumbo, numéro de lot 2472391A;
  • ORB Funkee Animalz Dog Jumbo et ORB Funkee Animalz Dog Jumbo avec balle, numéro de lot 2152491A;
  • ORB Stretchee Animalz, numéro de lot 3102491A;
  • ORB Funkee Animalz Axolotls Mega, numéro de lot 2152491A;
  • ORB Funkee Animalz Mega Puppies, numéro de lot 2152491A.

Pour démontrer sa conformité à l’ordre ministériel, The ORB Factory Limited doit fournir un compte rendu toutes les deux semaines des mesures prises. Au plus tard le 30 avril 2027, l’entreprise doit également présenter un rapport écrit résumant la mise en œuvre et les résultats des mesures de rappel, d’analyse et d’élimination exigées par cet ordre ministériel.

Pour en savoir davantage sur les produits rappelés et réduire tout risque, la population est invitée à consulter l’avis de rappel de The ORB Factory Limited (en anglais seulement) et à suivre les conseils qui y figurent.

MIL OSI